Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES VIVES
Monsieur BERNARD NURIT

Numéro de dépôt :
4600964
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
TERRES VIVES de BERNARD NURIT

Présentation de la marque TERRES VIVES

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par monsieur BERNARD NURIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES VIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur BERNARD NURIT domicilié(e) 32 ROUTE DE LA CAVE - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES, Monsieur BERNARD NURIT domicilié(e) 32 Route de la Cave - 30420 - CALVISSON - France.

La marque TERRES VIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES VIVES arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.

BERNARD NURIT a également déposé les autres marques suivantes : Naturallée , PRINCESSE DES SABLES MERLOT , DOMAINE DE L'ANIS BLANC


Monsieur BERNARD NURIT - 32 ROUTE DE LA CAVE - 30420 - CALVISSON - France


VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES, Monsieur BERNARD NURIT - 32 Route de la Cave - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.